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La Charte du CarSharing LIFE coop

La Charte du CarSharing LIFE coop

Tout usager du CarSharing LIFE coop doit respecter certaines règles de déontologie et de sécurité. Cette charte définit le comportement responsable que doit adopter l’usager, impliquant le respect de règles de bonne conduite, de sécurité vis-à-vis des autres personnes et vis-à-vis du code de la route.
Cette charte s’applique à l’ensemble des usager du CarSharing LIFE coop, qu’ils soient conducteurs ou passagers. Le succès du CarSharing LIFE coop reposant sur la bonne volonté de chacun et le respect de cette charte, nous vous demandons donc de bien en prendre connaissance.
Responsabilités

Les usagers du CarSharing LIFE coop agissent sous leur seule et entière responsabilité. En souscrivant à ce service solidaire, chaque usager certifie être âgé d’au-moins 18 ans révolus, l’utilisation du CarSharing LIFE coop étant strictement interdite aux mineurs. Le conducteur s'engage à présenter sa carte d'identité et son permis de conduire.

CarSharing LIFE coop garantie que les papiers du véhicule sont en règle, que le véhicule fait l'objet d'un contrat d'assurance (responsabilité civile) et que le véhicule est en parfait entretien.

CarSharing LIFE coop ne pourrait, en aucun cas, être tenu pour responsable de tout incident ou dommage que pourrait subir un usager dans l’utilisation d'un de ces véhicules et ne saurait être tenu responsable des éventuels retard ou absence d’un autre usager dans le cadre d’un auto-partage.

CarSharing LIFE coop exige strictement le respect des lois en vigueur, des règlements de douanes (alcools, tabacs et autres importations) ainsi que toutes autres obligations définis par les autorités et de ne pas utiliser le véhicule pour du trafic de produits illicites (cannabis, héroïne, cocaïne …). L'usager conducteur s'engage à une conduite sobre (sans influence d’alcool ou de drogues, ni de médicaments forts …) et aussi de s'assurer de sa bonne condition psychique et physique (calme, repos, sans stress …).

Il est interdit d’utiliser les véhicules en infraction avec les conditions d’assurances en vigueur. Les véhicules ne peuvent particulièrement pas être utilisés pour prendre part à des tests, manifestations automobiles ou pour le transport de matières (même légèrement) inflammables, toxiques ou dangereuses, pour apprendre à quelqu’un à conduire, pour prendre part à des activités illégales (également si celles-ci sont uniquement répréhensibles à destination). Les restrictions concernent toute utilisation qui sort du cadre contractuel autorisé.

L’usager conducteur s’engage à utiliser tous les véhicules prudemment, de la meilleure façon et raisonnablement en respectant les règles de sécurité routière. Pour des distances de plus de 500 km, le conducteur est tenu de contrôler les niveaux d’huile et d’eau de refroidissement et des lave-glaces, ainsi que la pression des pneus, et de faire l’appoint au besoin.

Aucune transformation ou changement sur les véhicules peuvent être entreprise sans l'autorisation des coordinateurs CarSharing LIFE coop. LIFE coop organise régulièrement des forums de discussions et de réflexions sur l'auto-partage et l'économie solidaire, il invite ses usagers à la participation, l'organisation et la gestion direct de ce service solidaire d'auto-partage et à devenir des acteurs sociaux en autogestion pour une économie solidaire.

En outre, l’usager conducteur est tenu, en se mettant à un emplacement de parking, à respecter les sorties garages, les parkings pour personnes handicapés et à assurer un accès de passage pompiers/ambulances.

Si la responsabilité du CarSharing LIFE coop devait être engagée, celui-ci se réserve le droit de présenter le non-respect de la présente charte par les dits usagers. Les éventuels frais d’avocat et les éventuels indemnisations demandés à LIFE coop seraient alors couverts par le non-respect de cette charte.

(Dudelange, 30 octobre 2015)

Voir aussi!
Charte du carsharing|LIFE coop 2015 [pdf]
Règlement usagers carsharing|LIFE coop 2016 [pdf]